Identifiant

ark:/13685/extalfo00066

Titre

Statuts et ordonnances tant anciens que nouveaux des maistres févres-maréchaux de la ville, faubourgs et banlieue de Paris, confirmés par lettres patentes du mois d'octobre 1687, registrées au Parlement le 25 juin 1688

Date

1772

Éditeur

Paris : de l'imprimerie Michel Lambert

Siècle

XVIIIe siècle

Format

Nombre de vues : 82

Cote du document

Ecole nationale vétérinaire d'Alfort

Propriétaire

Exemplaire de l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons Alfort

Licence

Licence Ouverte

Univers Numerabilis

Médecine

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Identifiant SUDOC

Notice dans le Sudoc

Manifeste IIIF

https://numerabilis.u-pariscite.fr/iiif-presentation/3/item/214751/manifest

Table des matières

0001 - Page 1 - [Page de titre]

0003 - Page 3 - Ordonnances des Maréchaux et extrait du Livre intitulé le livre jaune petit, folio premier, étant en la Chambre de Monsieur le Procureur du Roi au Château de Paris

0011 - Page 11 - Articles. Que les Maîtres Maréchaux de cette ville, Prévôté & Vicomté de Paris, requièrent être ajoûtés à leurs anciennes Ordonnances, pour être par eux dorénavant inviolablement observés & gardés

0023 - Page 23 - Extrait des Registres de Parlement

0025 - Page 25 - Extrait des Registres du Conseil Privé du Roy

0035 - Page 35 - Extrait des Registres de Parlement

0051 - Page 51 - Extrait des Registres de Parlement

0054 - Page 54 - Extrait des Registres de Parlement

0056 - Page 56 - Réunion à la Communauté des Maîtres Maréchaux, des Charges de Jurés en titre d'Office de ladite Communauté

0065 - Page 65 - Extrait des Registres de Parlement

0067 - Page 67 - Arrest du Conseil d'état du Roi, qui ordonne la levée de quatre livres par an sur chaque Maître Maréchal pour la réunion des Offices d'Auditeurs des Comptes à leur Communauté. Extrait des Registres du Conseil d'Etat, du 6 Février 1697

0074 - Page 74 - Arrest du Parlement, du 24 Mai 1641

0075 - Page 75 - Arrest du Parlement, du 5 Janvier 1704 / Sentence de Police, du 21 Janvier 1707 / Sentence de Police, du 15 Juillet 1707

0076 - Page 76 - Plusieurs sentences de Police, rendues au profit de la Communauté, & notamment une du 22 Février 1720

0077 - Page 77 - Sentence de Police, du 5 Septembre 1755

0078 - Page 78 - Sentence de Police, du 9 Septembre 1769 / Extrait des registres du Conseil d'Etat du Roi

0080 - Page 80 - Sentence de Police, du 7 Décembre 1770 / Arrest du Conseil d'Etat du Roi, du 15 Octobre 1771

0081 - Page 81 - Sentence de Police, du 23 Novembre 1771