2460 - Page XXXVII-2453 - A travers l’officiel. Par décret du 20 juillet 1937, le titre de Professeur honoraire de leur Faculté respective a été décerné. Nomination de Professeur de Faculté / Réponses des ministres aux questions des parlementaires. Situation d’un tâcheron bûcheron au regard ; 1° de la loi sur les accidents du travail : 2° de la loi sur les Assurances sociales : 3° de la loi sur les allocations familiales
Fait partie de Le Concours médical, 59e année
- Titre
- 2460 - Page XXXVII-2453 - A travers l’officiel. Par décret du 20 juillet 1937, le titre de Professeur honoraire de leur Faculté respective a été décerné. Nomination de Professeur de Faculté / Réponses des ministres aux questions des parlementaires. Situation d’un tâcheron bûcheron au regard ; 1° de la loi sur les accidents du travail : 2° de la loi sur les Assurances sociales : 3° de la loi sur les allocations familiales
- Identifiant
- ark:/13685/91496x1937/2460