0316 - Page 314 - Guide du médecin de la marine pour l'application de la loi des pensions militaires d'invalidité du 31 mars 1919, par M. le médecin principal Penaud. Étude de la loi. De la détermination du degré d'invalidité. Évaluation du taux. 2e cas : infirmités multiples. 1er. Aucune des infirmités n'atteint l'invalidité absolue. Règle. / 2. L'une des infirmités atteint l'invalidité absolue. / Remarque I. / Remarque II. / Remarque III
Fait partie de Archives de médecine et pharmacie navales, 1930, n°120
- Titre
- 0316 - Page 314 - Guide du médecin de la marine pour l'application de la loi des pensions militaires d'invalidité du 31 mars 1919, par M. le médecin principal Penaud. Étude de la loi. De la détermination du degré d'invalidité. Évaluation du taux. 2e cas : infirmités multiples. 1er. Aucune des infirmités n'atteint l'invalidité absolue. Règle. / 2. L'une des infirmités atteint l'invalidité absolue. / Remarque I. / Remarque II. / Remarque III
- Identifiant
- ark:/13685/90156x1930x120/0316