0370 - Page 370 - Pensions et gratifications de réforme certificats médicaux. Nouvelle classification des blessures ou infirmités ouvrant des droits à la pension de retraite. XII. - Réfus de pension. [E. Barbey.]. / Tableau de la classification des blessures ou infirmités ouvrant des droits à la pension suivant les catégories fixées par les lois des 11 et 18 avril 1831. / 1re classe. / 2e classe. / 3e classe
Fait partie de Archives de médecine navale et coloniale, 1891, n°55
- Titre
- 0370 - Page 370 - Pensions et gratifications de réforme certificats médicaux. Nouvelle classification des blessures ou infirmités ouvrant des droits à la pension de retraite. XII. - Réfus de pension. [E. Barbey.]. / Tableau de la classification des blessures ou infirmités ouvrant des droits à la pension suivant les catégories fixées par les lois des 11 et 18 avril 1831. / 1re classe. / 2e classe. / 3e classe
- Identifiant
- ark:/13685/90156x1891x55/0370