0367 - Page 367 - Pensions et gratifications de réforme certificats médicaux. Nouvelle classification des blessures ou infirmités ouvrant des droits à la pension de retraite. V. - Cinquième classe de l'échelle de gravité. / VI. - Équivalences. / VII. - Droit résultant d'infirmités simultanées. / VIII. - Prédisposition constitutionnelle
Fait partie de Archives de médecine navale et coloniale, 1891, n°55
- Titre
- 0367 - Page 367 - Pensions et gratifications de réforme certificats médicaux. Nouvelle classification des blessures ou infirmités ouvrant des droits à la pension de retraite. V. - Cinquième classe de l'échelle de gravité. / VI. - Équivalences. / VII. - Droit résultant d'infirmités simultanées. / VIII. - Prédisposition constitutionnelle
- Identifiant
- ark:/13685/90156x1891x55/0367