0667 - Page 663 - Variétés. Statuts de l'Association générale de prévoyance et de secours mutuels des médecins de France. Titre Ier. - Composition de l'Association. - Son nom. - Son objet. Section II. - Ressources et charges de l'Association générale. Section III. - Assemblées générales de l'Association générale. Titre II. - Société locales. - Société centrale. Section 1re. - Sociétés locales. Section II. - Société centrale. Titre III. - Règles communes à toutes les sociétés faisant partie de l'association générale. Section Ire. - Admission. - Démission. - Exclusion. - Cotisations annuelles. - Secours. - Dissolution. - Jugement de contestations. Section II. - Ressources et charges des Sociétés locales
Fait partie de Gazette hebdomadaire de médecine et de chirurgie, série 1, tome 05
- Titre
- 0667 - Page 663 - Variétés. Statuts de l'Association générale de prévoyance et de secours mutuels des médecins de France. Titre Ier. - Composition de l'Association. - Son nom. - Son objet. Section II. - Ressources et charges de l'Association générale. Section III. - Assemblées générales de l'Association générale. Titre II. - Société locales. - Société centrale. Section 1re. - Sociétés locales. Section II. - Société centrale. Titre III. - Règles communes à toutes les sociétés faisant partie de l'association générale. Section Ire. - Admission. - Démission. - Exclusion. - Cotisations annuelles. - Secours. - Dissolution. - Jugement de contestations. Section II. - Ressources et charges des Sociétés locales
- Identifiant
- ark:/13685/90166x1858x05/0667