Identifiant

ark:/13685/9171

Titre

Convention de Genève : Actes de la conférence de révision réunie à Genève du 11 juin au 6 juillet 1906

Date

1906

Éditeur

Genève : H. Jarrys

Siècle

XXe siècle

Format

Nombre de vues : 316

Cote du document

9171

Licence

Licence Ouverte

Autre consultation

Consulter sur Internet Archive

Consulter en PDF

Identifiant SUDOC

Notice dans le Sudoc

Manifeste IIIF

https://numerabilis.u-pariscite.fr/iiif-presentation/3/item/224200/manifest

Table des matières

0001 - sn - [Première de couverture]

0002 - sn - [Deuxième de couverture]

0003 - Page 1 - [Page de faux titre]

0005 - Page 3 - [Page de titre]

0007 - Page 5 - Table des matières

0009 - Page 7 - [Page de titre]

0011 - Page 9 - Convention de Genève pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne du 22 août 1864

0013 - Page 11 - I. Documents préliminaires

0015 - Page 13 - Circulaires du Conseil fédéral suisse. Première circulaire (17 février 1903)

0016 - Page 14 - Deuxième circulaire (22 janvier 1904)

0017 - Page 15 - Troisième circulaire (10 mars 1906)

0018 - Page 16 - Annexe: Questions à examiner par la Conférence internationale réunie en vue d'une révision de la Convention de Genève du 22 août 1864

0021 - Page 19 - II. Listes des Etats signataires de la Convention et de leurs délégués

0023 - Page 21 - I. Liste des Etats signataires de la Convention de Genève du 22 août 1864 d'après l'ordre chronologique de leur adhésion

0025 - Page 23 - II. Liste alphabétique des Etats signataires

0026 - Page 24 - III. Liste des Délégués à la Conférence

0031 - Page 29 - III. Procès-verbaux des séances et diverses annexes

0033 - Page 31 - Séance d'ouverture (11 juin 1906)

0045 - Page 43 - Première séance plénière (12 juin 1906)

0055 - Page 53 - Annexe A: Tableau synoptique du texte de la Convention et des modifications proposées, dressé par le Secrétaire général

0059 - Page 57 - Annexe B: Projet de Convention révisée soumis par les Plénipotentiaires anglais

0067 - Page 65 - Deuxième séance plénière (13 juin 1906)

0070 - Page 68 - Travaux des Commissions. Ire Commission. Blessés, malades et morts. Première séance (13 juin 1906)

0072 - Page 70 - Deuxième séance (14 juin 1906)

0076 - Page 74 - Troisième séance (16 juin 1906)

0081 - Page 79 - Quatrième séance (19 juin 1906)

0086 - Page 84 - Cinquième séance (21 juin 1906)

0092 - Page 90 - Sixième séance (27 juin 1906)

0096 - Page 94 - Rapport et avant-projet de rédaction présentés à la Conférence par la Ire Commission

0107 - Page 105 - Avant-projet de rédaction

0109 - Page 107 - IIe Commission. Personnel sanitaire. Première séance (13 juin 1906)

0111 - Page 109 - Deuxième séance (14 juin 1906)

0115 - Page 113 - Troisième séance (16 juin 1906)

0119 - Page 117 - Quatrième séance (19 juin 1906)

0120 - Page 118 - Cinquième séance (25 juin 1906)

0125 - Page 123 - Rapport et avant-projet de rédaction présentés à la Conférence par la IIe Commission

0128 - Page 126 - Avant-projet de rédaction

0130 - Page 128 - IIIe Commission. Matériel sanitaire. Première séance (13 juin 1906)

0132 - Page 130 - Deuxième séance (15 juin 1906)

0137 - Page 135 - Troisième séance (18 juin 1906)

0142 - Page 140 - Quatrième séance (20 juin 1906)

0148 - Page 146 - Cinquième séance (26 juin 1906)

0153 - Page 151 - Rapport et avant-projet de rédaction présentés à la Conférence par la IIIe Commission

0157 - Page 155 - Tableau synoptique des votations dans les séances

0159 - Page 157 - Avant-projet de rédaction

0160 - Page 158 - IVe Commission. Signe, abus, sanction, observations générales. Première séance (13 juin 1906)

0162 - Page 160 - Deuxième séance (15 juin 1906)

0168 - Page 166 - Annexe: Lois et règlements concernant l'usage illicite des emblèmes de la Croix-Rouge

0177 - Page 175 - Troisième séance (18 juin 1906)

0180 - Page 178 - Quatrième séance (20 juin 1906)

0187 - Page 185 - Cinquième séance (26 juin 1906)

0195 - Page 193 - Rapport et avant-projet de rédaction présentés à la Conférence par la IVe Commission

0201 - Page 199 - Avant-projet de rédaction

0203 - Page 201 - Annexe: Coup d'œil jeté sur les travaux des Commissions de la Conférence de Genève par le Secrétaire général (22 juin 1906)

0207 - Page 205 - Troisième séance plénière (27 juin 1906)

0213 - Page 211 - Quatrième séance plénière (28 juin 1906)

0221 - Page 219 - Annexe A: Concordance des rédactions des Commissions adoptées par la Conférence dans les séances plénières de 27 et 28 juin 1906 établie par le Secrétaire général (28 juin 1906). I. - Des blessés, malades et morts

0222 - Page 220 - II. - Du personnel sanitaire / III. - Du matériel sanitaire

0223 - Page 221 - IV. - Des convois d'évacuation / V. - De l'emblème et de son usage exclusif

0224 - Page 222 - V. - Dispositions générales

0225 - Page 223 - Annexe B: Procès-verbal concernant la vérification des pouvoirs par le Bureau de la Conférence (2 juillet 1906)

0229 - Page 227 - Cinquième séance plénière (2 juillet 1906)

0237 - Page 235 - Sixième séance plénière (5 juillet 1906)

0245 - Page 243 - Annexe: Rapport présenté à la Conférence plénière au nom du Comité de rédaction

0250 - Page 248 - Chapitre premier. Des blessés et malades

0253 - Page 251 - Chapitre II. Des formations et établissements sanitaires

0255 - Page 253 - Chapitre III. Du personnel

0258 - Page 256 - Chapitre IV. Du matériel

0260 - Page 258 - Chapitre V. Des convois d'évacuation

0262 - Page 260 - Chapitre VI. Du signe distinctif

0265 - Page 263 - Chapitre VII. De l'application et de l'exécution de la Convention

0267 - Page 265 - Chapitre VIII. De la répression des abus et des infractions

0268 - Page 266 - Dispositions générales

0271 - Page 269 - Séance de clôture (6 juillet 1906)

0277 - Page 275 - IV. Actes adoptés par la Conférence

0279 - Page 277 - Convention pour l'amélioration du sort des blessés et malades dans les armées en campagne (du 6 juillet 1906)

0284 - Page 282 - Chapitre premier. Des blessés et malades

0286 - Page 284 - Chapitre II. Des formations et établissements sanitaires. Chapitre III. Du personnel

0287 - Page 285 - Chapitre IV. Du matériel

0288 - Page 286 - Chapitre V. Des convois d'évacuation. Chapitre VI. Du signe distinctif

0289 - Page 287 - Chapitre VII. De l'application et de l'exécution de la Convention

0290 - Page 288 - Chapitre VIII. De la répression des abus et des infractions

0291 - Page 289 - Dispositions générales

0297 - Page 295 - Protocole final de la Conférence de révision de la Convention de Genève (du 6 juillet 1906)

0307 - Page 305 - Index alphabétique et analytique des matières

0313 - sn - Tableau chronologique des travaux de la Conférence de Genève

0315 - sn - [Troisième de couverture]

0316 - sn - [Quatrième de couverture]