Mémoire, Pour les Recteur, Doyens, Procureurs et Suppots de l'Université de Paris, Intervenans & Défendeurs....
- Classe de ressource
- Thesis
- DESCRIPTION
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- Identifiant
- ark:/13685/ms02322_ms02337ax12x0123
- Titre
- Mémoire, Pour les Recteur, Doyens, Procureurs et Suppots de l'Université de Paris, Intervenans & Défendeurs. Contre Dom François-Xavier Mondain de la Maison Rouge, Abbé Général de l'Ordre de Grandmont, Demandeur en Réglement de Juges. En présence de Dom Jean-Baptiste-François Vitecocq, Prieur ou Principal du Collége de Grandmont, Défendeur.
- Date
- 1754
- Éditeur
- Paris : De L'Imprimerie De Thiboust, Imprimeur Du Roi, Place de Cambray
- Siècle
- XVIIIe siècle
- Format
- Nombre de vues : 24
- Cote du document
- ms 2333 n°123
- Propriétaire
- Université Paris Cité. BIU Santé Médecine
- Licence
- Licence Ouverte
- Univers Numerabilis
- Médecine
- Autre consultation
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- Table des matières
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                        ![0001 - Page [1] - Mémoire, Pour les Recteur, Doyens, Procureurs et Suppots de l'Université de Paris, Intervenans & Défendeurs. Contre Dom François-Xavier Mondain de la Maison Rouge, Abbé Général de l'Ordre de Grandmont, Demandeur en Réglement de Juges. En présence de Dom Jean-Baptiste-François Vitecocq, Prieur ou Principal du Collége de Grandmont, Défendeur.](https://numerabilis.u-paris.fr/iiif/2/bibnum:ms02322_ms02337ax12x0123:0001/square/200,/0/default.jpg) 0001 - Page [1] - Mémoire, Pour les Recteur, Doyens, Procureurs et Suppots de l'Université de Paris, Intervenans & Défendeurs. Contre Dom François-Xavier Mondain de la Maison Rouge, Abbé Général de l'Ordre de Grandmont, Demandeur en Réglement de Juges. En présence de Dom Jean-Baptiste-François Vitecocq, Prieur ou Principal du Collége de Grandmont, Défendeur. 0001 - Page [1] - Mémoire, Pour les Recteur, Doyens, Procureurs et Suppots de l'Université de Paris, Intervenans & Défendeurs. Contre Dom François-Xavier Mondain de la Maison Rouge, Abbé Général de l'Ordre de Grandmont, Demandeur en Réglement de Juges. En présence de Dom Jean-Baptiste-François Vitecocq, Prieur ou Principal du Collége de Grandmont, Défendeur.
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                         0002 - Page 2 - Fait. 0002 - Page 2 - Fait.
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                         0009 - Page 9 - Premiere Proposition. L'Université a un intérêt sensible sur le fonds des contestations. 0009 - Page 9 - Premiere Proposition. L'Université a un intérêt sensible sur le fonds des contestations.
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                         0017 - Page 17 - Seconde Proposition. Le jugement des contestations entre l'Abbé de Grandmont, Dom Vitecocq & l'Université, doit être renvoyé au Parlement. 0017 - Page 17 - Seconde Proposition. Le jugement des contestations entre l'Abbé de Grandmont, Dom Vitecocq & l'Université, doit être renvoyé au Parlement.
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                         0020 - Page 20 - Troisiéme Proposition. Les Arrêts cités par l'Abbé de Grandmont sont étrangers à la cause, & ne donnent aucun lieu à l'évocation au Conseil. 0020 - Page 20 - Troisiéme Proposition. Les Arrêts cités par l'Abbé de Grandmont sont étrangers à la cause, & ne donnent aucun lieu à l'évocation au Conseil.
