Identifiant

ark:/13685/ms02322_ms02337ax12x0123

Titre

Mémoire, Pour les Recteur, Doyens, Procureurs et Suppots de l'Université de Paris, Intervenans & Défendeurs. Contre Dom François-Xavier Mondain de la Maison Rouge, Abbé Général de l'Ordre de Grandmont, Demandeur en Réglement de Juges. En présence de Dom Jean-Baptiste-François Vitecocq, Prieur ou Principal du Collége de Grandmont, Défendeur.

Date

1754

Éditeur

Paris : De L'Imprimerie De Thiboust, Imprimeur Du Roi, Place de Cambray

Siècle

XVIIIe siècle

Format

Nombre de vues : 24

Cote du document

ms 2333 n°123

Licence

Licence Ouverte

Univers Numerabilis

Médecine

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Manifeste IIIF

https://numerabilis.u-pariscite.fr/iiif-presentation/3/item/223563/manifest

Table des matières

0001 - Page [1] - Mémoire, Pour les Recteur, Doyens, Procureurs et Suppots de l'Université de Paris, Intervenans & Défendeurs. Contre Dom François-Xavier Mondain de la Maison Rouge, Abbé Général de l'Ordre de Grandmont, Demandeur en Réglement de Juges. En présence de Dom Jean-Baptiste-François Vitecocq, Prieur ou Principal du Collége de Grandmont, Défendeur.

0002 - Page 2 - Fait.

0009 - Page 9 - Premiere Proposition. L'Université a un intérêt sensible sur le fonds des contestations.

0017 - Page 17 - Seconde Proposition. Le jugement des contestations entre l'Abbé de Grandmont, Dom Vitecocq & l'Université, doit être renvoyé au Parlement.

0020 - Page 20 - Troisiéme Proposition. Les Arrêts cités par l'Abbé de Grandmont sont étrangers à la cause, & ne donnent aucun lieu à l'évocation au Conseil.