Identifiant

ark:/13685/pharma_res000051x02

Titre

Les edicts et ordonnances des roys de France depuis s. Loys iusques a present : avec les verifications, modifications, et declarations sur icelles : divisees en quatre tomes, par Antoine Fontanon, advocat en la Cour de Parlement de Paris : et par luy augmentées de plusieurs belles ordonnances, anciennes & nouvelles, reduictes en leur vray ordre selon la nature des matieres.

Date

1580

Éditeur

Paris : Chez Jacques du Puys, à la Samaritaine. MDLXXX.

Partie de

Les edicts et ordonnances des roys de France depuis s. Loys iusques a present : avec les verifications, modifications, et declarations sur icelles : divisees en quatre tomes, par Antoine Fontanon, advocat en la Cour de Parlement de Paris : et par luy augmentées de plusieurs belles ordonnances, anciennes & nouvelles, reduictes en leur vray ordre selon la nature des matieres.

Siècle

XVIe siècle

Format

Nombre de vues : 761

Notes

Don "François Renault 1704".

Cote du document

BIU Santé Pharmacie RES 51-2

Licence

Licence Ouverte

Univers Numerabilis

Pharmacie

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Manifeste IIIF

https://numerabilis.u-pariscite.fr/iiif-presentation/3/item/217918/manifest

Table des matières

0001 - Page sans numérotation - [Dos]

0002 - Page sans numérotation - [Plat supérieur]

0008 - Page sans numérotation - [Page de titre]

0009 - Page sans numérotation - Extraict du privilege

0010 - Page sans numérotation - Table des tiltres contenus en ce tome second

0012 - Page 828 - Livre premier, du second tome, traitant du Roy, de la Royne, des enfans de France, princes du sang & pairs de France. Du Roy. Tiltre premier

0033 - Page 849 - De la Royne. Tiltre II

0036 - Page 852 - De la regence, gouvernement et administration du Royaume. Tiltre III

0038 - Page 854 - Des enfans de France et leurs appanages. Tiltre IIII

0046 - Page 862 - Des princes du sang et pairs de France. Tiltre V

0047 - Page 863 - Livre second du second tome, traitant du domaine, officiers d'icelluy, & droicts domaniaux. De la chambre des comptes. Tiltre I

0060 - Page 876 - Des thresoriers de France, et de l'espargne. Tiltre II

0096 - Page 912 - De la chambre des monnoyes, & sa jurisdiction. Tiltre III

0100 - Page 916 - Du reiglement des monnoyes & officiers d'icelle. Tiltre IIII

0164 - Page 980 - Salaires que lesdits changeurs doyvent prendre des especes d'or & d'argent ayant cours par les ordõnances

0165 - Page 982-983 - Ordonnance sur le descry de certaines especes d'or & d'argent estrangeres

0167 - Page 986-987 - Extraict des registres de la cour des monnoyes

0205 - Page 1029 - De la chambre du thresor et domaine du Roy. Tiltre. V

0212 - Page 1044 - Des eaux et forests, officiers d'icelles, droict de chasse, & tout ce qui en dépend. Tiltre VI

0277 - Page 1109 - Du receveur general des exploits et amendes, tant de la cour de Parlement, que de tous les sieges presidiaux estans du ressort d'icelle. Tiltre VII. Creation dudit office

0278 - Page 1110 - Du domaine du Roy et ce qui en depend. Tiltre VIII

0296 - Page 1128 - De l'union et incorporation au donaine du Roy, des duchez marquizats & comtez du royaume. Titre IX

0297 - Page 1129 - De regale. Tiltre X

0301 - Page 1133 - Des amortissemens francs fiefz, & nouveaux acquestz. Tiltre XI

0323 - Page 1155 - Des aubeins et droict d'aubeine. Tiltre XII

0327 - Page 1159 - Des mines et minieres de France. Tiltre XIII

0329 - Page 1161 - Du droict de resue, hault passage & imposition foraine. Tiltre XIIII

0375 - Page 1207 - De l'entree et descente des marchandises foraines aux ports, villes & haures ordonnez pour y payer le droict de gabelle et domaine. Tiltre XV

0405 - Page 1237 - Des dons tant d'office, benefice, confiscations, qu'autres choses : & qu'apres cinq ans les officiers ne seront plus inquietez en leurs offices, ensemble de la provision d'iceux. Tiltre. XVI

0411 - Page 1243 - Des survivances de tous estats & offices & permißion de resigner. Titre XVII

0427 - Page 1259 - Du reiglement general des finances, & officiers comptables. Tiltre XVIII