Statuts et ordonnances tant anciens que nouveaux des maistres févres-maréchaux de la ville, faubourgs et banlieue de Paris, confirmés par lettres patentes du mois d'octobre 1687, registrées au Parlement le 25 juin 1688
École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
0003 - Page 3 - Ordonnances des Maréchaux et extrait du Livre intitulé le livre jaune petit, folio premier, étant en la Chambre de Monsieur le Procureur du Roi au Château de Paris
0011 - Page 11 - Articles. Que les Maîtres Maréchaux de cette ville, Prévôté & Vicomté de Paris, requièrent être ajoûtés à leurs anciennes Ordonnances, pour être par eux dorénavant inviolablement observés & gardés
0023 - Page 23 - Extrait des Registres de Parlement
0025 - Page 25 - Extrait des Registres du Conseil Privé du Roy
0035 - Page 35 - Extrait des Registres de Parlement
0051 - Page 51 - Extrait des Registres de Parlement
0054 - Page 54 - Extrait des Registres de Parlement
0056 - Page 56 - Réunion à la Communauté des Maîtres Maréchaux, des Charges de Jurés en titre d'Office de ladite Communauté
0065 - Page 65 - Extrait des Registres de Parlement
0067 - Page 67 - Arrest du Conseil d'état du Roi, qui ordonne la levée de quatre livres par an sur chaque Maître Maréchal pour la réunion des Offices d'Auditeurs des Comptes à leur Communauté. Extrait des Registres du Conseil d'Etat, du 6 Février 1697
0074 - Page 74 - Arrest du Parlement, du 24 Mai 1641
0075 - Page 75 - Arrest du Parlement, du 5 Janvier 1704 / Sentence de Police, du 21 Janvier 1707 / Sentence de Police, du 15 Juillet 1707
0076 - Page 76 - Plusieurs sentences de Police, rendues au profit de la Communauté, & notamment une du 22 Février 1720
0077 - Page 77 - Sentence de Police, du 5 Septembre 1755
0078 - Page 78 - Sentence de Police, du 9 Septembre 1769 / Extrait des registres du Conseil d'Etat du Roi
0080 - Page 80 - Sentence de Police, du 7 Décembre 1770 / Arrest du Conseil d'Etat du Roi, du 15 Octobre 1771
0081 - Page 81 - Sentence de Police, du 23 Novembre 1771