[lieu de pubication inconnu] : [sans éditeur]
Extr. de Procès-verbal des délibérations du Conseil général de la Drôme, session de 1837. p. 21
Université Paris Cité. BIU Santé Médecine
0001 - Page sans numérotation - [Page de titre]
0003 - Page 1 - Procès-verbal des délibérations du Conseil Général du département de la Drome. Session de 1837
0005 - Page 3 - Article 1er.- Contributions
0007 - Page 5 - Article 2.- Centimes facultatifs./ Article 3.- Centimes additionnels pour l'instruction primaire. / Article 4.- Centimes additionnels pour les chemins vicinaux
0008 - Page 6 - Article 5.- Enfans trouvés
0009 - Page 7 - Article 6.- Foires et Marchés
0013 - Page 11 - Article 8.- Route départementale N°4
0016 - Page 14 - Article 9.- Tracé de la route départementale N.4 sur le territoire de Venterol
0017 - Page 15 - Article 10.- Route départementale N°6.Réclamation du bourg de Moras
0018 - Page 16 - Article 11.- Route de Sisteron A Sault. Article 12.- Division de Mirmande en sections électorales
0019 - Page 17 - Article 13.- Prolongement de la route départementale N°6 de Cléon-d'Andran à Grignan par Aleyrac
0021 - Page 19 - Article 14.- Pont de Crest sur la route départementale N°6. / Article 15.- Succursales
0022 - Page 20 - Article 16.- Changement du chef-lieu- du canton de Marsanne. / Article 17.- Gendarmerie. - / Article 18.- Ecole Centrale des Arts et manufactures à Paris
0023 - Page 21 - Article 19.- Modèle d'Anatomie clastique. / Article 20.- Comptes de M. Le Préfet
0025 - Page 23 - Article 21.- Route de Die à Grenoble, par Chatillon
0026 - Page 24 - Article 22.- Jurés spéciaux pour les cas d'expropriation. / Article 23.- Chemins vicinaux de grande communication
0028 - Page 26 - Article 24.- Chemin de grande communication de Cres au Pont-au-Jard
0029 - Page 27 - Article 24 bis.- Direction par le Maupas du chemin vicinal de grande communication N° 3 de Romans à Saint-Sorlin
0030 - Page 28 - Article 25.- Chemin de grande communication N° 5 de Valence à Crest, par Beaumont et Montmeyran. / Article 26.- Communes appelées à concourir à la dépense des grandes communications
0032 - Page 30 - Article 27.- Conversion en argent des prestations en nature pour les chemins vicinaux
0034 - Page 32 - Article 28.- Frais d'impression du règlement de M.Le Préfet pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836, sur les chemins vicinaux. / Article 29.-Budget de l'instruction primaire
0035 - Page 33 - Article 30.- Rétribution mensuelle des élèves des écoles primaires
0036 - Page 34 - Article 31.- Encouragemens à l'agriculture
0037 - Page 35 - Article 32.- Palais de Justice de Valence. / Article 33. - Archives départementales
0040 - Page 38 - Article 34. - Biens communaux
0041 - Page 39 - Article 35. - Conservation du cadastre
0043 - Page 41 - Article 36.- Contribution personnelle et nobilière
0045 - Page 43 - Article 37.- Contribution foncière
0049 - Page 47 - Article 38.- Cas rédibitoires dans le commerce des animaux
0051 - Page 49 - Article 39.- Prisons de Die et de Montélimar. / Article 40.- Société d'agriculture
0052 - Page 50 - Article 41. - Mendicité. / Article 42. - Régime des prisons
0056 - Page 54 - Article 43. - Police du roulage
0061 - Page 59 - Article 44. - Aliénés et syphilitiques
0063 - Page 61 - Article 45.- Route départementale de Montélimar à Beaurepaire
0064 - Page 62 - Article 46.- Budget des dépenses variables ordinaires de l'exercice 1838
0070 - Page 68 - Article 47.- Budget des dépenses facultatives et extraordinaires d'utilité départementale de l'exercice 1838
0073 - Page 71 - Article 48. - Etat d'emploi des fonds mis en réserve dans le budget des dépenses variables départemenales de l'exercice 1837, et dans le budget de report des fonds de l'exercice 1835, non consommés au 31 décembre 1836, et transportés, par forme de supplément, au budget variable de 1837
0074 - Page 72 - Article49.- Etat d'emploi des fonds mis en réserve dans les budgets des dépenses départementales facultatives et extraordinaires de l'exercice 1835, non consommés au 31 décembre 1836, et transportés, par forme de supplément, au budget facultatif de 1837. / Article 50.- Voeux divers