Projet de loi sur l'organisation de l'enseignement supérieur
Université Paris Cité. BIU Santé Médecine, inv. 90943 t. 18 n° 11
Université Paris Cité. BIU Santé Médecine
0001 - Page sans numérotation - [Page de faux titre]
0003 - Page sans numérotation - [Page de titre]
0010 - Page 6 - 1. Dissémination, isolement des facultés; petit nombre des professeurs
0013 - Page 9 - 2. Faiblesse de l'enseignement, peu d'importance de ses résultats
0016 - Page 12 - 3. Traitement des professeurs, trop faible et non proportionnée à leur travail et aux services qu'ils rendent
0020 - Page 16 - 4. Mode de recrutement des professeurs
0029 - Page 25 - Titre premier. De la liberté de l'enseignement supérieur
0031 - Page 27 - Titre deuxième. Des établissements d'enseignement supérieur rétribués par l'Etat. Chapitre premier. Des universités en général
0034 - Page 30 - Chapitre II. De l'administration et de la surveillance des universités
0040 - Page 36 - Chapitre III. Du personnel enseignant
0046 - Page 42 - Chapitre IV. Des conditions générales de l'enseignement
0055 - Page 51 - Chapitre V. De l'enseignement dans les Facultés et les Ecoles professionnelles supérieures
0067 - Page 63 - Chapitre VI. Du Muséum d'histoire naturelle et du Collège de France
0068 - Page 64 - § 1. - Du Muséum d'histoire naturelle
0074 - Page 70 - § 2. - Du Collège de France
0077 - Page 73 - Chapitre VII. Du budget des Universités
0084 - Page 80 - Chapitre VIII. De la mise à la retraite et des pensions
0087 - Page 83 - Titre III. Dispositions transitoires