Aide-mémoire médico-légal de l’officier de santé de l’armée de terre…-
Université Paris Cité. BIU Santé Médecine
0001 - Page sans numérotation - [Page de faux-titre]
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0005 - Page 1 - Aide-mémoire médico-légal de l'officier de santé de l'armée de terre. Ire partie. Chapitre Ier. Du recrutement de l'armée considéré d'une manière générale. Article premier. Recrutement par engagements volontaires
0007 - Page 3 - Article II. Recrutement par des appels
0018 - Page 14 - Article III. Recrutement par la voie du remplacement
0020 - Page 16 - Article IV. Répartition des hommes dans les différentes armes
0034 - Page 30 - Chapitre II. De l'opération médico-légale du recrutement. Article Ier. Dispositions légales relatives au recrutement
0044 - Page 40 - Article II. Considérations générales sur les cas d'exemption et de réforme
0052 - Page 48 - Article III. Examen spécial des divers organes et appareils susceptibles d'être le siège de maladies réelles, simulées ou dissimulées
0053 - Page 49 - Maladies de la première classe. I. Maladies du crane
0055 - Page 51 - II. Maladies de l'appareil auditif
0060 - Page 56 - III. Maladies de la face. IV. Maladies de l'appareil oculaire
0071 - Page 67 - V. Maladies de l'appareil olfactif
0073 - Page 69 - VI. Maladies de l'appareil de la mastication, de la déglutition et de la phonation
0078 - Page 74 - VIII. Maladies de la poitrine
0086 - Page 82 - IX. Maladies de l'abdomen
0093 - Page 89 - X. Maladies des organes génitaux et urinaires
0100 - Page 96 - XI. Maladies de la colonne vertébrale
0103 - Page 99 - XII. Maladies des membres
0114 - Page 110 - Maladies de la deuxième classe. I. Maladies du système nerveux cérébro-spinal
0124 - Page 120 - II. Les scrofules. III. Le scorbut
0125 - Page 121 - IV. Le cancer. V. La syphilis constitutionnelle
0126 - Page 122 - VI. Les affections chroniques et irrémédiables de la peau (maladie bleue, dartres, etc.)
0128 - Page 124 - VII. La faiblesse de constitution
0130 - Page 126 - Chapitre III. Des certificats et rapports. Article Ier. Des certificats et rapports en général
0137 - Page 133 - Article II. Des certificats relatifs à la médecine militaire
0139 - Page 135 - A. Des certificats pour constater l'aptitude au service militaire
0141 - Page 137 - B. Des certificats pour l'admission aux hopitaux. (billets d'entrée.)
0146 - Page 142 - C. Des certificats pour constater le besoin d'un congé de convalescence
0149 - Page 145 - D. Des certificats pour obtenir les moyens de transport ou la double indemnité de route
0157 - Page 153 - E. Des certificats pour constater les droits d'un jeune soldat incorporé à un congé de renvoi
0159 - Page 155 - F. Des certificats pour constater les droits d'un militaire en activité de service à un congé de réforme
0162 - Page 158 - G. Des certificats pour la mise d'un officier en activité de service, 1° a la position de non-activité pour infirmités temporaires ; 2° a la réforme pour infirmités incurables
0167 - Page 163 - H. Des certificats pour l'admission a la pension de retraite pour cause de blessures ou d'infirmités provenant d'évènements de guerre ou d'un service commandé
0185 - Page 181 - I. Des certificats pour obtenir l'admission a l'Hotel des Invalides
0187 - Page 183 - Article III. Des rapports. 1° Des rapports judiciaires
0191 - Page 187 - A. Descoups et blessures
0192 - Page 188 - 1° Législation des blessures
0197 - Page 193 - 2° Nature des blessures
0207 - Page 203 - 3° Gravité des blessures
0225 - Page 221 - 4° Indices qui servent a déterminer si les blessures ont été faites du vivant de l'individu
0229 - Page 225 - 5° Moyens propres a faire reconnaitre si les blessures sont le résultat d'un homicide, d'un suicide, ou d'un accident
0232 - Page 228 - Modèle de rapport relatif aux blessures
0245 - Page 241 - Modèle de rapport relatif à la submersion
0249 - Page 245 - C. De la suspension et de la strangulation
0261 - Page 257 - Modèle de rapport relatif au suicide. Suspension
0271 - Page 267 - Modèle de rapport relatif à la défloration avec violence
0273 - Page 269 - 2° Des rapports sanitaires
0275 - Page 271 - A. Modèle de rapport relatif à une épidémie
0288 - Page 284 - B. Rapport sur la qualité des substances alimentaires et des boissons destinées à la nourriture des troupes
0316 - Page 312 - Modèle de rapport sur la qualité des substances et boissons alimentaires
0318 - Page 314 - C. Modèle de rapport relatif à l'établissement d'un dépôt de convalescents
0325 - Page 321 - D. Modèle de rapport relatif aux précautions à prendre dans un cas déterminé
0327 - Page 323 - 3° Des rapports officieux
0328 - Page 324 - Modèle de rapport officieux
0332 - Page 328 - 4° Des rapports de vérification
0335 - Page 331 - IIe partie. Chapitre Ier. Des attributions et des devoirs des officiers de santé dans les établissements hostpitaliers. Article Ier. Dispositions réglementaires générales applicables au service hospitalier
0343 - Page 339 - Article II. Du service dans les hôpitaux militaires permanents
0344 - Page 340 - A. Emplacement, construction et distribution intérieure
0365 - Page 361 - C. Personnel. 1° Officiers de santé
0366 - Page 362 - 2° Officiers d'administration
0370 - Page 366 - D. Exécution du service
0394 - Page 390 - Article III. Du service dans les hôpitaux militaires d'instruction
0416 - Page 412 - Article IV. Du service dans les hôpitaux spéciaux d'eaux minérales
0435 - Page 431 - Article V. Du service dans les hôpitaux civils
0444 - Page 440 - Article VI. Du service dans les ambulances
0453 - Page 449 - Article VII. Du service dans les hôpitaux temporaires et lignes d'évacuation. 1° Hôpitaux temporaires
0459 - Page 455 - 2° Service des évacuations
0464 - Page 460 - Article VIII. Du service dans les dépôts de convalescents
0468 - Page 464 - Chapitre II. Des attributions et des devoirs des officiers de santé dans les corps de troupe. Article Ier. Considérations générales sur le service de santé dans les corps de troupe et les infirmeries régimentaires
0477 - Page 473 - Article II. Dispositions réglementaires applicables aux infirmeries régimentaires
0486 - Page 482 - Article III. Obligations diverses des officiers de santé dans les corps de troupe
0505 - Page 501 - Chapitre III. Des attributions et des devoirs des officiers de santé près les armées ou les corps d'armée en campagne. Article Ier. Des dispositions réglementaires générales applicables au service de guerre
0512 - Page 508 - Article II. Des devoirs des officiers de santé en campagne, sous le rapport hygiénique
0537 - Page 533 - Chapitre IV. Des devoirs généraux des officiers de santé militaires. Article Ier. Des revues trimestrielles; des inspections générales, administratives et médicales. 1° Revues trimestrielles
0541 - Page 537 - 2° Inspections générales
0550 - Page 546 - 3° Inspections administratives
0555 - Page 551 - 4° Inspections médicales
0556 - Page 552 - 1° Inspection médicale des corps de troupes
0557 - Page 553 - 2° Inspection médicale des postes sédentaires et prisons militaires
0558 - Page 554 - 3° Inspection médicale des hôpitaux militaires
0560 - Page 556 - 4° Inspection médicale des hôpitaux d'instruction
0561 - Page 557 - 5° Inspection médicale des établissements d'eaux thermales et des salles militaires dans les hospices civils
0562 - Page 558 - 6° Inspection médicale en Algérie
0563 - Page 559 - 7° Inspection médicale du personnel de santé militaire
0564 - Page 560 - Article II. De la police et de la subordination
0565 - Page 561 - 1° Dispositions réglementaires applicables aux officiers de santé en général
0572 - Page 568 - 2° Dispositions réglementaires applicables aux officiers de santé des hôpitaux
0577 - Page 573 - 3° Dispositions réglementaires applicables aux officiers de santé des corps de troupes
0580 - Page 576 - Article III. Dispositions légales applicables aux officiers de santé militaires. 1° Mise en non-activité pour infirmités temporaires
0583 - Page 579 - 2° Mise en non-activité par retrait ou suspension d'emploi
0584 - Page 580 - 3° Réforme pour infirmités incurables
0585 - Page 581 - 4° Réforme par mesure de discipline
0586 - Page 582 - 5° Admission à la retraite
0591 - Page 587 - 7° Dispositions des lois pénales qui concernent les officiers de santé militaires